Crédit d’impôt, ce qui change en 2011

L'Etat s'est engagé à réduire les émissions de gaz à effet de serre et à valoriser de plus en plus les énergies renouvelables pour moins polluer et mieux consommer les énergies. Pour cela, le crédit d'impôt est un moyen incitatif qui permet au contribuable de déduire des sommes importantes sur sa feuille d'impôt à condition que soient effectués des travaux en faveur d'économies d'énergie, par l'emploi de matériaux performants d'isolation par exemple, d'équipements thermiques à haute performance énergétique, … La réduction d'impôt incite à faire un choix d'investissement pour le long terme, pour ce que l'on nomme le développement durable.

Depuis 2005, le crédit d'impôt est réservé aux équipements les plus performants en matière d'économies d'énergie (matériaux d'isolation thermique, chaudières économes en énergie, appareils de régulation de chauffage), aux équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable (énergie solaire, éolienne, énergie bois) et à certaines pompes à chaleur.

Les dépenses en faveur d'économies d'énergie depuis 2005 et désormais payées jusqu'à fin 2012 ouvrent ainsi droit à un crédit d'impôt pouvant aller jusqu'à 50 % du montant des dépenses. La nouvelle loi de finances 2011 applicable depuis le 1^er janvier 2011 modifie les modalités et applications de la loi 2010 mais l'esprit reste le même : favoriser les équipements et travaux entraînant des économies d'énergie pour l'habitat neuf dans certains cas ou existant dans la majorité des cas, et achevé depuis plus de 2 ans.

Le nouveau crédit d'impôt est toujours réservé à l'habitation principale, et concerne désormais :

1. Celui qui engage les travaux dans son lieu d'habitation principale, soit le propriétaire, le locataire ou l'occupant à titre gratuit. Le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d'impôt ne peut excéder, au titre d'une période de cinq années consécutives comprises entre le 1^er janvier 2005 et le 31 décembre 2012, la somme de 8 000 euros pour une personne célibataire, veuve ou divorcée et de 16 000 euros pour un couple soumis à l'imposition commune avec une majoration de 400 € par personne à charge.

2. Celui qui engage les travaux dans des logements qu'il loue, soit le propriétaire pour les logements achevés depuis plus de deux ans qui s'engage à louer nu à usage d'habitation principale pendant une durée minimale de cinq ans, à des personnes autres qu'un membre de son foyer fiscal. Pour un même logement donné en location, le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d'impôt pour le bailleur ne peut pas excéder, pour la période du 1^er janvier 2009 au 31 décembre 2012, la somme de 8 000 euros. Au titre de la même année, le nombre de logements donnés en location et faisant l'objet de dépenses ouvrant droit au crédit d'impôt est limité à trois par foyer fiscal.

3. Celui qui fait construire ou achète un logement neuf. Dans ce cas, et si le logement possède un chauffage bois, pompe à chaleur, solaire thermique ou photovoltaïque, alors il est également possible de bénéficier du même crédit d'impôt que pour les points 1 et 2 ci-avant.

Attention certaines chaudières et certaines pompes à chaleur ne sont plus éligibles.

Afin d'inciter les contribuables à acquérir les équipements de plus en plus performants en matière d'économie d'énergie et à réaliser des travaux d'isolation thermique, la liste des dépenses de travaux éligibles concerne spécifiquement les équipements à haute performance énergétique.

Le crédit d'impôt a coûté 2,8 milliards d'euros en 2009 pour un budget prévu de 1,5 milliard. Et comme le déficit se creuse, une réorientation des aides fiscales s'est opérée. Mais le crédit d'impôt est toujours prorogé jusqu'au 31 décembre 2012. Voici une simple synthèse :

En diminution ou suppression :

Uniquement certaines dépenses dans le neuf donnent droit au crédit d'impôt (cf tableau ci-dessous). L'existant est privilégié grandement..

Le photovoltaïque perd la moitié de son avantage puisque le crédit d'impôt passe de 50 % à 25 %.

Le chauffe-eau thermodynamique conserve son niveau intéressant de 40 % de crédit d'impôt, cependant, le COP est de 2,5 voire de 2,9

L'isolation thermique par l'extérieur est favorisée par rapport à l'isolation par l'intérieur

Pompe à chaleur air/eau (aérothermie) : le crédit d'impôt reste à 40 et 25%.

Chaudière basse température et pompe à chaleur air/air : crédit d'impôt supprimé comme en 2009 et 2010.

En progression :

Maintien à 25 % du crédit d'impôt pour l'isolation, matériel et main d'œuvre (y compris donc la pose). De même, le calorifuge des réseaux de chauffage et d'eau chaude sanitaire sont concernés.

La main d'œuvre est toujours prise en compte pour les travaux d'isolation thermique (parois et réseaux) et pour la pose des capteurs géothermiques (terrassement et forage).

Le DPE (Diagnostic de Performance Energétique) est également toujours éligible au crédit d'impôt 2011. Pour permettre aux ménages de connaître les caractéristiques thermiques réelles de leur logement, le crédit d'impôt est également étendu aux frais engagés, au taux de 50 %, hormis les cas où la réglementation le rend obligatoire, au titre d'un diagnostic de performance énergétique (DPE).

Crédit d’impôt, fonctionnement

Les différentes instructions fiscales ci-après précisent les conditions d'obtention du crédit d'impôt (personnes, logements et équipements concernés) ainsi que son mode de calcul.

Vous pourrez bénéficier de ce crédit d'impôt, que vous soyez imposable ou non. Si le crédit excède l'impôt dû, l'excédent vous est restitué.
Si vous n'êtes pas imposable, le Trésor Public vous fait un chèque du montant du crédit d'impôt.
En effet, si le crédit d'impôt est supérieur au montant de l'impôt dû, l'excédent vous sera remboursé. Si vous êtes non imposable, c'est la totalité du crédit d'impôt qui vous sera remboursée.

Quelles sont les dépenses concernées par cette mesure ?

Le crédit d'impôt concerne les dépenses d'acquisition de certains équipements favorisant les « économies d'énergie » telles que :

Les chaudières à condensation

Les matériaux d'isolation parois et tuyaux

Les équipements utilisant des énergies renouvelables : le solaire, le bois …

Les pompes à chaleur dont la finalité essentielle est la production de chaleur, hors PAC air/air

Les appareils de régulation de chauffage

Les équipements de raccordement à certains réseaux de chaleur

Les raccordements aux réseaux de chaleur utilisant les EnR

La récupération d'eaux pluviales

Crédit d’impôt : tableau de synthèse

Le taux du crédit d'impôt valable à partir du 1^er janvier 2011 est égal à 25% ou 40% et 50% du montant des dépenses retenues dans la limite d'un plafond qui s'applique globalement à l'ensemble des dépenses effectuées jusqu'au 31 décembre 2012.

Les énergies renouvelables comme le solaire, la pompe à chaleur, (géothermie), le bois sont privilégiés, avec toutefois une baisse en 2011 pour le photovoltaïque. Le crédit d'impôt concerne les habitations principales neuves dans certains cas. Les habitations existantes sont bien entendu favorisées.

Le tableau de synthèse vous donne en un coup d'œil le montant du crédit d'impôt 2011

Sur quel montant de dépenses porte le crédit d'impôt ?

Le crédit d'impôt porte sur le prix des équipements et des matériaux, hors main d'œuvre. Cependant, seul dans le cas de l'isolation thermique, la pose est également prise en compte. De même, la pose de capteurs géothermiques, comprenant les terrassements et les forages des puits géothermiques permettent désormais un crédit d'impôt de 40%.

L'installation doit être réalisée par une entreprise et une facture (ou une attestation fournie par le vendeur ou le constructeur du logement neuf) portant mention des caractéristiques requises dans l'arrêté, doit être établie pour les services fiscaux.

En cas d'aide publique supplémentaire pour l'acquisition de l'équipement (conseil régional, conseil général, ANAH, …), le calcul du crédit d'impôt se fait sur les dépenses d'acquisition des équipements, déductions faites des aides publiques, selon les modalités définies dans l'instruction fiscale.

Le plafond des dépenses

Pour la période du 1^er janvier 2005 au 31 décembre 2012, pour un même contribuable et une même habitation, le montant des dépenses pris en compte ne peut dépasser la somme de :

8 000 € pour une personne célibataire, veuve ou divorcée,

16 000 € pour un couple marié ou lié par un PACS soumis à imposition commune.

Cette somme est majorée de 400 € par personne à charge. Ces majorations sont divisées par deux lorsque l'enfant est à charge égale de ses parents.

Logement en location
Celui qui engage les travaux dans des logements qu'il loue peut bénéficier du crédit d'impôt.
Soit le propriétaire bailleur qui s'engage à louer nu à usage d'habitation principale pendant une durée minimale de cinq ans, à des personnes autres que conjoint ou membre de son foyer fiscal ou le locataire même.

Pour un même logement donné en location, le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d'impôt pour le bailleur ne peut pas excéder, pour la période du 1^er janvier 2009 au 31 décembre 2012, la somme de 8000 euros. Au titre de la même année, le nombre de logements donnés en location et faisant l'objet de dépenses ouvrant droit au crédit d'impôt est limité à trois par foyer fiscal.

Pour connaître ses droits au crédit d'impôt, il est conseillé de se reporter aux dispositions figurant à l'article 200 quater du code général des impôts (article modifié par la loi n°2010-1674 du 29/12/2010 - art 36.

Documents à fournir :
La démarche administrative est très simple : il suffit de remplir une ligne sur sa déclaration d'impôt et de joindre une copie de la facture de l'entreprise ayant fourni les matériaux / équipements et réalisé les travaux.
Dans le cas d'une construction neuve, c'est l'attestation fournie par le vendeur ou le constructeur du logement qu'il faudra joindre à la déclaration d'impôt.
Les usagers qui souscrivent leur déclaration par Internet sont dispensés de l'envoi de la facture. Ils doivent être en mesure de la produire, sur demande de l'administration.

En résumé :

Bien qu'il coûte cher à l'Etat, le crédit d'impôt demeure toujours très incitatif pour réaliser des économies d'énergies. C'est normal, la France a signé des engagements pour préserver l'énergie et notre environnement. Incitation est faite pour investir. Attention, dès cette année 2011, certains crédits d'impôts baissent, comme pour le photovoltaïque.

Les grands gagnants sont les équipements performants et les EnR comme le solaire thermique, la pompe à chaleur géothermique, le chauffe-eau thermodynamique et le bois qui offrent un crédit d'impôt toujours intéressant, jusqu'en 2012. Autre grand gagnant, la planète !

http://airsoft-airconditioning.com/index.php

La rénovation basse consommation

Une étude réalisée en 2007 par l’observatoire OPEN évoque l’insuffisance qualitative des travaux thermiques réalisés dans l’habitat par rapport aux exigences actuelles. Cette lecture des résultats a posteriori permet de quantifier en détails, au regard du Grenelle de l’environnement, le marché des travaux à impact énergétique. Pour aider les acteurs du bâtiment à y voir plus clair dans les objectifs du Grenelle, l'ADEME a commandé à l'Observatoire permanent de l'amélioration énergétique du logement (OPEN) une étude qui fait le point sur le marché de l'amélioration de l'habitat en 2007. Celle-ci a été menée auprès de 32 000 ménages ayant réalisé des travaux d'ouverture, de chauffage ou d'isolation en 2006 et a été enrichie des réflexions d'experts du CAH. Elle nous apprend ainsi que la qualité énergétique des logements après travaux est insuffisante dans plus de 90 % des cas.

Les résultats de l'Observatoire

En 2006, plus de 9 000 000 de logements ont fait l'objet de travaux d'amélioration. Parmi eux, près d'un tiers présentait l'opportunité d'une amélioration thermique puisqu'il s'agissait de rénover une toiture, des combles, des murs, de poser une fenêtre ou une porte, ou encore de rénover l'installation principale de chauffage ou d'eau chaude sanitaire.

Après étude des niveaux de performance énergétique atteints après rénovation, il apparaît ainsi que les solutions optimales ne sont adoptées que dans 10 % des cas (couverture, maçonnerie...). De plus, dans le cadre de travaux plus globaux prenant en considération différents corps de métiers, il se trouve que 75 % des rénovations restent également insuffisantes. Seuls 3 % d'entre elles peuvent être considérés comme « exemplaires ». En comptabilisant également les rénovations antérieures de l'habitat, le chiffre monte à 8 %.

Les contraintes des ménages

Plusieurs raisons expliquent la faible efficacité de ces travaux.
Tout d'abord, seuls 45 % des ménages réalisant des travaux d'amélioration thermique dans leur logement considèrent les économies d'énergie comme prioritaires. Pour tous les autres, les travaux visent avant tout à améliorer l'agencement intérieur, à réparer ou à décorer.
Un autre frein à la réalisation de chantiers de rénovation thermiques de qualité réside dans le temps de préparation du projet, beaucoup plus long que lorsqu'il s'agit d'autres types de travaux. Recherche d'information auprès des industriels et demande de subventions ou de crédits prennent du temps... De plus, le coût des installations performantes est supérieur aux solutions à efficacité moyenne (augmentation de 20 à 70 % pour le poste chauffage par exemple).
Enfin, l'étude prouve que les professionnels sont aussi responsables de ces résultats, notamment par manque de prescription et de prise en compte de l'enjeu énergétique de manière globale. Ainsi, seuls 9 % des entreprises ayant installé une chaudière standard ont proposé un produit plus performant. De plus, la majorité des chauffagistes (61 %) avouent avoir installé leur matériel sans avoir évoqué la question de l'isolation à leur client.

Ce qu'il faudrait pour aboutir aux objectifs du Grenelle

Parmi les chantiers les plus en retard, les travaux sur toitures tiennent le haut du pavé. Malgré le faible surcoût que représente l'isolation dans ce genre de travaux (il faut compter 20 % en plus pour intégrer l'isolation), seul un tiers des toits rénovés bénéficie de l'installation d'un film isolant.
Les travaux d'isolation d'intérieurs semblent également à la traîne au regard des exigences actuelles. Elle s'explique par le manque d'intervention de professionnels en la matière et par le coût important de ce type de travaux. Ainsi, 70 % des chantiers effectués n'ont que très peu d'efficacité thermique. A ce rythme, il faudrait plus de 200 ans pour que le parc construit avant 1975 ne soit isolé de façon exemplaire. Une petite lueur d'espoir cependant : ces données ne prennent pas en compte l'isolation par l'extérieur.
L'optimisme semble plutôt concerner les travaux d'amélioration thermique des ouvertures. Ici en effet, on comptabilise 8 % de rénovations dont le résultat est optimal et 44 % qui sont d'efficacité moyenne. Si les travaux d'efficacité moyenne (correspondant aux exigences minimales qui permettent de bénéficier du crédit d'impôt) étaient améliorés pour atteindre une efficacité maximale, plus de 700 000 logements par an, soit la totalité du parc en 2050, répondraient alors aux exigences du Grenelle.
Côté chauffage enfin, on compte 13 % de chantiers qui, grâce à leur performance optimale, sont éligibles au crédit d'impôt. Pour atteindre les objectifs de 2050, il faudrait que la quasi-totalité des nouveaux équipements de chauffage installés soient très performants. Une mission qui s'avère possible quant on sait que la vente d'équipements éligibles au crédit d'impôts ne cesse de croître et que 80 % des professionnels en charge de ces travaux sont convaincus du bien fondé de ce dispositif fiscal.
Pour diviser par 4 la consommation d'énergie des bâtiments en France d'ici 2050, ce qu'ambitionne le Grenelle de l'environnement, on estime que le volume des travaux à entreprendre sur le parc existant doit se situer entre 500 et 800 milliards d'euros. Avec les 13 milliards d'euros de travaux actuellement entrepris par an, l'OPEN considère que la partie basse de l'estimation sera atteinte.
Cependant, si l'efficacité des travaux entrepris n'évolue pas vers de meilleurs résultats, il faudra compter cent ans et non 45, comme le voudrait le Grenelle, pour que le parc existant soit thermiquement efficace.

Pollution de l'air en milieu urbain : une vaste campagne de mesures commence en Île-de-France

Pour mieux évaluer l'impact de la pollution générée par les grandes agglomérations urbaines, une campagne de mesures est organisée en région parisienne, durant tout le mois de juillet. Coordonnée par deux laboratoires dépendant de l'INSU-CNRS (1) et menée dans le cadre du projet européen MEGAPOLI, elle mobilise une vingtaine d'équipes françaises et européennes. Le nombre d'instruments mis en œuvre et leur caractère innovant font de cette campagne la plus grande jamais réalisée en Europe pour l'étude de la pollution particulaire en milieu urbain. Les moyens déployés sont variés : observations au sol sur sites fixes ou plate-formes mobiles, observations aéroportées depuis un avion de recherche français, etc. Une seconde campagne de terrain est prévue au cours de l'hiver 2009/2010.
La pollution particulaire dans les grandes agglomérations urbaines a un impact néfaste sur la qualité de l'air et sur la santé humaine. Elle influence le climat à l'échelle globale, et probablement à l'échelle régionale. Cependant, les sources de particules carbonées (2) restent encore aujourd'hui mal quantifiées et mal comprises. Mieux les connaître est indispensable pour, à terme, réduire ce type de pollution et son impact sanitaire. Ainsi la campagne de mesures menée en région parisienne durant ce mois de juillet vise à quantifier et qualifier ces sources : qu'elles soient primaires (émissions directes (3)) ou secondaires (formation au cours de l'oxydation et de la condensation de composés organiques initialement volatiles). L'Île-de-France a été choisie comme terrain d'étude du fait de la densité élevée de sa population, de sa charge en polluants relativement importante et de sa situation géographique représentative aux latitudes tempérées.

Pour remplir ces objectifs, le consortium d'équipes françaises et européennes mobilisé mettra en œuvre un vaste ensemble instrumental :

• des observations au sol sur trois lieux, l'un urbain (situé au Laboratoire de l'hygiène de la Ville de Paris) et deux autres périurbains, étudieront les variabilités spatiale et temporelle des polluants dans l'agglomération. Le site SIRTA de l'IPSL (4) à l'Ecole Polytechnique et celui du golf de la Poudrerie à Livry-Gargan permettront d'échantillonner soit des masses d'air entrant dans l'agglomération parisienne, soit des masses d'air ayant subies la pollution urbaine de l'agglomération ; sur le site du SIRTA, des paramètres dynamiques (vents, turbulence, ...) seront également mesurés ;

• des observations à partir de plusieurs camions de mesures pour connaître l'étendue du panache de pollution au sol et la charge en pollution des masses d'air entrant en Île-de-France;

• des observations via un réseau de mesures par télédétection active (notamment lidar (5)) et passive (par spectrométrie) détermineront la distribution verticale de certains polluants au-dessus de la région ;

• des observations aéroportées, avec une dizaine de vols de l'avion français ATR-42, opéré par l'unité SAFIRE (CNRS / Météo-France/ CNES), évalueront la dynamique de la formation des aérosols organiques secondaires (6) dans le panache de l'agglomération ;

• des observations à partir d'un ballon captif (Ballon Air de Paris situé dans le parc André Citroën), afin d'étudier l'homogénéité verticale de la pollution.

Site Instrumental de Recherche par Télédétection Atmosphérique et observatoire du centre de recherche LMD situé sur le campus de l'Ecole Polytechnique

Collection Ecole Polytechnique, J Barande
Une instrumentation très novatrice sera mise en place sur ces plateformes, avec pour objectif la caractérisation physico-chimique très détaillée de la pollution particulaire (concentration, distribution en taille des aérosols, composition chimique, propriétés optiques, propriétés physiques comme la volatilité...) et de ses précurseurs gazeux.
Vers de meilleures prévisions de la qualité de l'air ?
Les données recueillies permettront d'évaluer et d'améliorer les modèles utilisés pour la prévision et la simulation de la pollution atmosphérique à court terme (comme le système PREVAIR au niveau national ou bien, les systèmes utilisés par les réseaux de surveillance de la qualité de l'air comme AIRPARIF en Île-de-France…) et à long terme. Sur ce dernier aspect, des scenarii du développement démographique et urbanistique pour une dizaine de grandes agglomérations en Europe et en-dehors seront élaborés dans le cadre du projet MEGAPOLI. In fine, ce projet européen devrait permettre de mieux décrire l'impact des mégacités sur la qualité de l'air, la composition chimique de la troposphère et le changement climatique à l'échelle régionale.

Notes
Cette campagne est soutenue par la Communauté européenne dans le cadre du 7e PCRD, par l'INSU-CNRS via le programme national LEFE, par l'ANR et par le programme SEPPE de l'Île-de-France.
(1) Laboratoire interuniversitaire des systèmes atmosphériques (LISA-IPSL, CNRS / Universités Paris-Est et Paris Diderot) et Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (LSCE-IPSL, CNRS / CEA / UVSQ), tous deux faisant partie de l'Institut Pierre-Simon Laplace (IPSL).
(2) Ces particules représentent une fraction importante de l'aérosol fin (d'un diamètre dynamique plus petit que 2,5 µm).
(3) issues des processus de combustion, dont certains, comme les feux domestiques sont mal quantifiées aujourd'hui.
(4) Site instrumental de recherche par télédétection atmosphérique de l'Institut Pierre-Simon Laplace
(5) Cet instrument fonctionne par émission d'un faisceau laser et l'analyse de la partie retrodiffusée par l'atmosphère. Ces lidars seront mis en œuvre à Créteil (Université Paris-Est), Jussieu (UPMC), au SIRTA et sur une plateforme mobile (LSCE).
(6) Les aérosols sont un ensemble de particules en suspension dans l'air.

Taxe carbone: comment, combien et pour qui?

Afin de limiter davantage la contribution française au réchauffement climatique, M. le Président de la République, Nicolas Sarkozy accompagné de Jean-Louis Borloo et de Chantal Jouanno, a présenté hier les modalités d'une nouvelle taxe : la taxe carbone. Celle-ci touchera les consommations d'énergies fossiles (pétrole, gaz, charbon, GPL) et sera calculée en fonction de leur contenu en CO2. Voici quelques explications.

La taxe carbone devrait être introduite dans le projet de loi de finances pour 2010. Elle sera donc applicable dès le 1er janvier 2010.
Pourquoi une taxe carbone ?
La taxe carbone a pour objectif d'encourager la modification des comportements des entreprises et des ménages vers des pratiques de consommation et d'achat plus sobres en carbone et en énergie. En effet, les prix actuels des énergies fossiles ne tiennent pas compte de leurs impacts négatifs sur le climat.
En taxant les produits qui sont source d'émissions de CO2, la taxe carbone devrait permettre à la France de réduire ses émissions de CO2, et donc de respecter ses engagements nationaux, communautaires et internationaux de maîtrise de ses émissions.
Le gouvernement a notamment pris exemple sur les pays nordiques qui ont mis en place des taxes identiques sur les énergies pour réduire les émissions de CO2. Il s'agit par exemple du Danemark, de la Finlande et de la Suède qui a réduit ses émissions de gaz à effet de serre de 12% entre 1990 et 2008 après l'instauration de la taxe carbone en 1991.


Sur quels produits portera cette taxe ?
La taxe carbone s'appliquera aux énergies fossiles (pétrole, gaz, charbon, GPL), car leur combustion dégage du CO2. Pour chaque énergie, elle sera calculée en fonction de leur contenu en carbone.
L'électricité est exclue car elle issue en France à 80% du nucléaire, jugé peu émetteur de CO2. Pourtant, le nucléaire n'a pas un bilan neutre et contribue également aux émissions de CO2 (environ 66gCO2e/kWh*). Il s'agit aussi de ne pas freiner l'essor des énergies renouvelables qui produisent de l'électricité. Quant à la part d'électricité produite par les centrales thermiques en pointe, celle-ci est déjà incluse dans le système européen de quotas de CO2.
La taxe carbone sera calculée sur la base de 17 euros la tonne de CO2 émise, ce qui correspond au prix moyen du CO2 observé sur le marché des droits d'émission depuis sa création en février 2008.

Quelques exemples

- La taxe carbone représentera 4,5 centimes par litre de diesel, soit un surcoût de 2,3 euros pour un plein (50 litres).
- La taxe carbone représentera 4 centimes par litre d'essence, soit un surcoût d'un peu plus de 2 euros pour un plein (50 litres).
- La taxe carbone représentera 4,5 centimes par litre de fioul domestique, soit un surcoût de 45 euros pour une livraison de 1 000 litres.
- La taxe carbone représentera 0,35 centimes par KWh de gaz naturel, soit un surcoût de moins de 60 euros pour une consommation annuelle moyenne (17 000 Kwh).
Qui paiera la taxe carbone ?
Ce sont avant tout les ménages et les entreprises non concernées par le système européen de quotas de CO2 qui seront assujettis à cette taxe. Ceux-ci représentent 65% des consommations nationales d'énergie fossile
.
Pour les plus grandes installations industrielles, une harmonisation européenne est mise en place par le paquet « climat-énergie ». Les 1 400 sites industriels français concernés devront drastiquement réduire leurs émissions d'ici à 2020 (-21%), sous peine de devoir acheter très cher des permis d'émissions supplémentaires.
Le coût moyen par foyer de la taxe sera de 74 euros en 2010.
S'agit-il d'un nouvel impôt ?
Le gouvernement ne souhaite pas alourdir davantage les prélèvements en France, c'est pourquoi cette taxe sera compensée par ailleurs. Il s'agit d'opérer un transfert de fiscalité pour faire changer les comportements, pas de lever une nouvelle taxe pour le budget de l'Etat. Ainsi, les recettes de la taxe carbone seront restituées à 100 % aux ménages et aux entreprises.

Quelles compensations pour les ménages ?

La compensation pour les ménages tiendra compte de la taille de la famille et du lieu de vie : le ménage vit-il dans une zone où existent des transports urbains (techniquement un « périmètre de transports urbains ») ou pas.

Pour une taxe carbone commençant à 17 euros par tonne de CO2 en 2010, la compensation pour un adulte vivant dans une zone desservie par les transports en commun s'élèvera à 46 €. Pour un adulte vivant dans une zone non desservie, le montant sera de 61 €. Enfin, chaque personne à charge du ménage ouvrira droit à un montant supplémentaire de 10 €. Au total, pour un couple avec deux enfants, la compensation atteindra 112 euros dans une zone desservie en transports en commun, contre 142 euros s'il vit en zone rurale.
Pour les ménages qui paient l'impôt sur le revenu, la compensation réduira le montant de l'impôt à payer. Pour les ménages non imposables, la compensation leur sera versée sous la forme d'un chèque vert. Cette réduction d'impôt comme le versement du chèque vert interviendront au début de l'année 2010.
Au final, les recettes de la taxe carbone seront restituées à 100 % aux ménages et aux entreprises. Le coût moyen par foyer de la taxe sera de 74 euros en 2010. En 2010, le montant moyen de la compensation sera également de 74 euros.

Et pour les entreprises ?

La taxe professionnelle sera supprimée en 2010, comme annoncée par le Président de la République, au moment même où sera créée la taxe carbone.
Qui garantira que les recettes de la taxe carbone sont bien compensées ?
Une commission indépendante sera créée pour suivre la fiscalité écologique, en toute transparence. Elle devra examiner les recettes de la taxe carbone, la part payée respectivement par les ménages et les entreprises. Elle devra s'assurer que les compensations fonctionnent bien à l'euro près.
Que peuvent faire les Français pour réduire leur consommation d'énergie et donc payer moins de taxe carbone ?
Les Français seront incités par la taxe carbone à réduire davantage toutes les consommations d'énergie inutiles. Toutefois, pour un certain nombre de ménages et d'entreprises, certaines consommations sont inévitables : les taxer pourraient contribuer à des difficultés financières pour les moins favorisés.
Pour aller au-delà, le Président de la République souhaite que l'Etat poursuive massivement sa politique de soutien aux économies d'énergie et au développement des énergies renouvelables.
La France renonce-t-elle à la taxe carbone aux frontières ?
La France souhaite, au contraire, une taxe carbone aux frontières pour réduire les émissions de gaz à effet de serre au niveau mondial et rétablir une concurrence loyale dans le commerce international.
Et demain ?
Cette taxe carbone est progressive est s'adaptera aux objectifs à atteindre. A l'horizon 2050, l'objectif pour le pays est une division par quatre des émissions. Si l'on souhaite atteindre l'objectif « facteur 4 », les experts de la Commission Rocard ont préconisé un taux de taxe carbone de référence à 100€/tonne de CO2 en 2030 et de 32 € par tonne de CO2 dès à présent.
Toutefois, le point de départ est fixé à 17 € en 2010, afin d'éviter une rupture d'égalité entre les ménages, les petites entreprises et les grandes entreprises soumises au système de quotas d'émissions qui valorise la tonne de CO2 autour de 17 €, en moyenne depuis la création du marché en 2008.

Les émissions de gaz à effet de serre

Le groupe « facteur 4 », travaillant sur la division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l’horizon 2050, a rendu son rapport le 3 juillet 2006. Ce groupe a été installé le 8 septembre 2005. Il est présidé par Christian de Boissieu et composé de 31 personnalités choisies pour leurs compétences dans des milieux divers : élus professionnels, associations, syndicats, académiques, universitaires. Il a auditionné une vingtaine d’experts extérieurs, dont trois étrangers : un député européen « vert », un scientifique allemand et un économiste américain.

Ce groupe de travail s’est appuyé sur les travaux du GIEC (Groupe international sur le climat) qui montrent que, pour une stabilisation de la concentration atmosphérique en CO2 à 450 ppm, la croissance de la température s’établirait dans une fourchette comprise entre 1,5 et 3,9°C. Autrement dit, la probabilité pour qu’on reste en dessous de 2°C pour une concentration de 450 ppm est largement inférieure à 50 %. Cet objectif de 450 ppm est sans doute le plus bas qu’on puisse se fixer puisque nous sommes aujourd’hui à 382 ppm avec une croissance proche de 2 ppm par an qui ne s’atténuerait que progressivement, même si nous supprimions toute émission. Rappelons que les pays signataires du protocole de Kyoto se sont engagés à limiter leurs émissions de gaz à effet de serre provenant de l’usage des énergies fossiles comme le charbon ou le pétrole pour revenir d’ici 2012 à un niveau inférieur de 5,2 % à celui de 1990.
Selon le GIEC, pour stabiliser à 450 ppm, il faut donc avoir réduit les émissions annuelles en 2050 à 4 Gt de carbone, soit, pour une population actuelle de 6,5 milliards d’habitants, 0,6 t de carbone par habitant et par an. La France, avec 61 millions d’habitants, aurait droit, pour une répartition proportionnelle au nombre d’habitants, à 38 Mt de carbone, c’est-à-dire une division par quatre par rapport à ses émissions actuelles (140 Mt C).
Afin d’atteindre cet objectif ambitieux, le rapport présente une série de 29 recommandations relatives à la stratégie générale, à la cohérence des politiques publiques et à la mobilisation dans les secteurs d’activité concernés. Étant donné l’éloignement de l’échéance, le groupe de travail a centré ses réflexions sur une large étude prospective. Croissance économique, transports, industrie et mondialisation des émissions de gaz y figurent en bonne place mais le document fait aussi référence à l’agriculture et plus généralement au rôle central de la biomasse.
Une des recommandations souligne ainsi la nécessité d’avoir massivement recours d’ici 2020 aux ressources énergétiques, chimiques et en matériaux de la biomasse en substitution des énergies fossiles. Cette étude souligne également que l’agriculture et la sylviculture, à travers la biomasse qu’elles engendrent, prennent une part importante dans la fixation du carbone atmosphérique - notamment le CO2 - principal gaz à effet de serre.
Dans le domaine des productions animales, le rapport donne l’exemple des réseaux de chauffage collectif alimentés par la captation du méthane s’échappant des lisiers : un exemple d’action doublement bénéficiaire. L’étude évoque également l’utilisation au niveau local des biocarburants pour les transports et le développement de l’exploitation de la biomasse comme source de chaleur.
Par ces deux phénomènes de fixation du carbone atmosphérique et de substitution aux énergies fossiles émettant plus de GES, l’agriculture peut prendre une part importante au programme « facteur 4 ». Selon les estimations contenues dans le rapport, elle est même un des trois principaux acteurs potentiels de la réduction des émissions de gaz, faisant jeu égal avec les avancées technologiques et la réduction de la consommation d’énergie.
Le rapport propose notamment d’introduire un premier jalon en 2020 avec pour objectif une réduction de 25 % à 30 % des émissions de gaz à effet de serre de la France par rapport à 1990. Dans le bâtiment, les auteurs du rapport proposent un produit bancaire, « le livret climat », majoritairement dédié aux actions visant à améliorer l’efficacité énergétique dans le bâtiment.
Le constat et les conclusions de ce rapport du groupe « facteur 4 » rejoignent les recommandations contenues dans le rapport sénatorial publié le 5 juillet. Dans cet excellent rapport il est démontré que la France peut se fixer un objectif de 50% de couverture de ses besoins en chauffage par énergies renouvelables. "locales" (biomasse, déchets, géothermie) d’ici une génération. Intitulé "énergies renouvelables et développement local", ce rapport précise que les collectivités territoriales ont un "rôle essentiel" à jouer dans le développement des énergies renouvelables thermiques, qu’impose le double défi du changement climatique et de l’après-pétrole. Ce document souligne qu’avec 35 % de la consommation, le chauffage constitue "le premier poste énergétique en France".
Il est vrai que le chauffage consomme dans notre pays 56 millions de tonnes d’équivalent pétrole (Mtep) contre 50 pour les transports, 40 pour la production industrielle et 18 pour l’électricité spécifique, c’est-à-dire celle qui ne peut être remplacée par aucune autre énergie.
Considérant que les besoins de chaleur sont couverts à 80 % par des énergies fossiles, les rapporteurs estiment qu’"avec une forte volonté politique, la France peut se fixer l’objectif de "50 % de ses besoins thermiques à partir d’énergies locales d’ici une génération". Leur principale recommandation porte sur la construction de "réseaux de chaleurs alimentés par des énergies locales (biomasse, déchets, géothermie)", ce qui relève essentiellement des pouvoirs publics locaux.
Le rapport insiste sur le "gisement considérable de chaleur d’origine renouvelable" que constitue la biomasse : ressources forestières, en constante progression, ou sous-produits de l’agriculture et de l’élevage. Il faut savoir qu’actuellement le bois représente déjà 8 % environ de l’énergie nécessaire au chauffage domestique. Ainsi, une famille avec deux enfants qui choisit une solution de chauffage central avec chaudière à bois va consommer une dizaine de stères de bois pour chauffer sa maison tout au long de l’année, soit une facture annuelle de 500 euros, environ 30 % de moins que pour un chauffage au fioul. La marge de progression du bois comme énergie reste en outre considérable en France puisque sur les 93 millions de tonnes de bois produits chaque année, notre pays n’en consomme que 65 millions de tonnes. Les 28 millions de tonnes de bois qui restent inutilisées représentent près de 10 millions de tonnes équivalent pétrole, soit plus de 20 % de la totalité de l’énergie consommée par le chauffage domestique.
Mais c’est incontestablement le secteur très énergivore des transports, qui représente à lui seul 26 % des émissions de gaz à effet de serre, qui représente le grand défi à relever. En ce qui concerne les Transports, le groupe propose de « porter l’effort financier en priorité sur les transports de masse », de réduire les vitesses maximales autorisées, de légaliser le péage urbain et de taxer le kérosène. Certes, on ne peut que souscrire à cet ensemble de recommandations mais je crois qu’elles ne sont pas à la hauteur du défi à relever car elles se situent dans un cadre prospectif qui exclut toute rupture technologique majeure en matière de nouveaux concepts innovants de transport, comme d’ailleurs en matière de scenarii énergétiques. Or, comme le dit fort justement Nelly Ollin, Ministre de l’Ecologie et du développement durable, « On peut avancer très vite sur le logement », mais en ce qui concerne les transports, « tant qu’on n’aura pas des transports qui partent à l’heure, qui arrivent à l’heure, qui soient confortables et sécurisés, vous ne pourrez pas obliger tout le monde à prendre les transports en commun ».
Ce rêve de Mme Ollin pourrait bien devenir réalité dans quelques années, grâce à un nouveau et remarquable concept de transports appelé le "Flexible Rapide Urbain" (RUF). Le FRU est un système électrique pour le trafic automobile développé au Danemark par Palle R. Jensen. Il s’agit d’un système dual, ce qui signifie que les véhicules (voitures ou bus) qui le composent peuvent être conduits de deux façons. Ces véhicules peuvent au choix utiliser les routes traditionnelles ou monter sur des guides triangulaires.
Ces guides fournissent au véhicule de l’énergie électrique pour recharger les batteries. Ainsi, des petites batteries sont utilisées pour conduire sur des distances de 2/3 kilomètres jusqu’au réseau de guides. Les voitures RUF sont électriques et sont collectées sur des guides en petits trains. De cette façon, on réduit considérablement la résistance à l’air et l’apport d’énergie est réduit d’un tiers comparé à celui d’une voiture normale. Les utilisateurs du FRU peuvent se relaxer sur un voyage rapide à une vitesse de 150 km/heure sur le monorail. Pendant le trajet sur le rail, ils peuvent se connecter à internet et travailler au lieu de perdre du temps dans les bouchons. En outre, le FRU permet d’offrir un système de transport "porte à porte" qui est plus rapide que la voiture d’aujourd’hui, avec le même niveau de confort.
Nous devons comprendre que pour parvenir à diviser par quatre nos émissions de gaz à effet de serre d’ici 2050, nous ne pouvons pas nous contenter d’envisager des économies d’énergie, ni tabler uniquement sur le développement des énergies renouvelables. Nous devons également modifier en profondeur tout le schéma d’organisation de la production et de la distribution d’énergie et, de manière corrélée, transformer radicalement nos concepts et nos modes de transports individuels et collectifs, comme le propose de manière audacieuse et novatrice le système RFU danois. Il nous faudra également modifier de manière très profonde l’organisation du travail de manière à maîtriser et à rationaliser cette augmentation croissante des déplacements quotidiens entre le domicile et le lieu de travail, source de plus en plus insupportable de gaspillage d’énergie, de temps et d’argent, tant sur le plan individuel que collectif.
Finalement, si nous voulons nous attaquer véritablement aux causes du réchauffement climatique et en limiter autant que possible les effets désastreux, nous allons devoir, en deux générations, transformer de fond en comble l’organisation, le fonctionnement et les finalités de notre société. Cette mutation ne se fera pas sans douleur tant le chemin qui nous reste à accomplir est immense et les difficultés à surmonter puissantes. Mais c’est à ce prix, et en osant imaginer et mettre en oeuvre les solutions les plus audacieuses , que nous pourrons peut-être éviter la catastrophe planétaire annoncée et transmettre aux générations futures une terre vivable.